Règlement intérieur

ARTICLE I : Dispositions Générales.

  • La section NATATION est rattachée à l’Association Sportive Fontenaisienne.
    1. club Bébés nageurs enfants de 6 mois à 3 ans.
    2. club Petits Baigneurs enfants de 4 à 5 ans.
    3. Natation jeunes.
    4. Natation adultes.
    5. Natation synchronisée.
    6. Aquagym.
    7. Aquagym Ainés.
    8. Natation Maternité.
    9. Natation Handisport.

La section dispose d’un bassin de 25m sur 10 et tremplin de 1m.

  • Le comité de section et son bureau.
    La section est dirigée par un comité comprenant trois membres minimum, un président(e), un secrétaire, un trésorier(e) et trois membres au maximum avec une parité femme et homme.Les membres du comité de section sont élus, ou réélus pour trois ans avec renouvellement par tiers tous les ans, à l’occasion de l’Assemblée Générale. Les deux premières années, les tiers sortants sont désignés par le sort.Pour être éligible au comité de section, il faut avoir plus de 18 ans, être adhérent à la section depuis au moins un an.
  • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
    Les assemblées générales ordinaires et extraordinaires sont convoquées et organisées selon les modalités fixées par les statuts de l’association, à  savoir :L’assemblée générale ordinaire est convoquée une fois par an, dans le courant du deuxième trimestre.
    L’ordre du jour de l’assemblée générale et les convocations se font par voie d’affiches apposées, 1 mois avant la date fixée, dans les bureaux de l’ASF et locaux occupés par la section.
    Les candidatures au comité de section doivent être déposées auprès du secrétaire de section au plus tard 15 jours avant la date de l’assemblée générale.
    Les votes se font à main levée et à, la majorité des membres actifs présents. Cependant, ils peuvent se faire à bulletin secret sur demande exprimée par le président de séance ou le quart au moins des membres actifs présents.
    Les parents des mineurs de moins de 16 ans peuvent participer au vote à raison d’une par enfant.
    Les votes par procuration ne sont pas admis.
    La composition du comité de section et de son bureau est communiquée dans un délai de 15 jours au comité Directeur de l’ASF.
    En cas de nécessité une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée. Cette convocation peut se faire, soit à la demande du comité de section, soit encore à la demande écrite d’au moins un quart des adhérents de la section

 

ARTICLE II : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

Rôle du comité de section et du bureau.

  • Le comité de section, comprenant trois membres minimum et six membres maximum, élit  son bureau par vote à bulletin secret.
  • Le comité de section participe au côté de son président à la bonne gestion de la section.
  • Le comité de section se réunit à la demande du président, ou à la demande conjointe d’au moins deux de ses membres.
  • Il décide du choix des entraineurs, des conditions d’entrainement et des jours et heures d’ouverture de la piscine pendant les vacances scolaires.
  • Le président et le trésorier rendent compte tous les mois de la gestion financière de la section au trésorier général de l’ASF.
  • Le comité de section veille à l’application rigoureuse des règles de discipline générale et peut en cas de fautes graves demander au comité directeur de l’ASF l’exclusion, sans indemnité d’un salarié de la section.

 

ARTICLE III : DISCIPLINE INTERIEURE.

Les règles générales de discipline sont celles imposées  par l’ASF.

Toute mauvaise conduite pourra faire l’objet de sanction, voir même d’exclusion. Toute personne reconnue responsable, dégradation des locaux, ou des matériels, pourront être poursuivie et mise en demeure de rembourser les dommages.

Il est rappelé que les gardiens des installations ont autorité pour faire respecter la réglementation et la discipline.

Les locaux et matériel mis à la disposition de la section sont normalement entretenu par les services de l’agglomération Sud de Seine et les services communaux. Toutefois, les utilisateurs doivent eux mêmes veillé à la propreté des lieux.

Le comité de section ne pourra être tenu responsable en cas de vol ou de perte d’effets personnels.

Il est interdit de fumer dans les installations sportives, y compris dans les vestiaires.

L’autodiscipline est de rigueur au sein de la section.

Le planning d’utilisation est en principe réétudié chaque année et peut subir des modifications en cours de saison en fonction des besoins.